Politique de cookie et confidentialité
Politique relative aux cookies de Homelessness Learning Hub
Les Cookies sont constitués de portions de code installés dans le navigateur qui aident le Propriétaire à fournir les Services selon les finalités décrites. Certaines finalités d’installation des Cookies peuvent également nécessiter le consentement de l’Utilisateur.
Lorsque l’installation de Cookies repose sur le consentement, ledit consentement peut être librement retiré à tout moment en suivant les instructions fournies dans le présent document.
Homelessness Learning Hub utilise des Cookies dits « techniques » et d’autres Traqueurs similaires pour mener des activités strictement nécessaires au fonctionnement ou à la fourniture du Service.
Amélioration de l’expérience
Homelessness Learning Hub utilise des Traqueurs pour offrir une expérience utilisateur personnalisée en améliorant la qualité des options de gestion des préférences et en permettant les interactions avec les réseaux et les plateformes externes.
Affichage de contenus à partir de plateformes externes
Ce type de services vous permet de visualiser et d’interagir avec le contenu hébergé sur des plateformes externes directement à partir des pages de Homelessness Learning Hub. Si un tel service est installé, il peut toujours collecter les données relatives au trafic Web des pages, même si l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Vimeo video (Vimeo, LLC)
Vimeo est un service de visualisation de contenu vidéo fourni par Vimeo, LLC qui permet à Homelessness Learning Hub d’incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
Données personnelles traitées : Cookies et Données d’utilisation.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
Évaluation
Homelessness Learning Hub utilise des Traqueurs pour mesurer le trafic et analyser le comportement de l’Utilisateur dans le but d’améliorer le Service.
Analyses
Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.
Google Analytics (Google LLC)
Google Analytics est un service d’analyse Web fourni par Google LLC (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de Homelessness Learning Hub, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire.
Données personnelles traitées : Cookies et Données d’utilisation.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de retrait.
Comment gérer les préférences et donner ou retirer son consentement
Il existe différentes façons de gérer les préférences relatives aux Traqueurs et de donner et de retirer son consentement, le cas échéant:
Les Utilisateurs peuvent gérer les préférences relatives aux Traqueurs directement dans les paramètres de leur propre appareil, par exemple en empêchant l’utilisation ou le stockage des Traqueurs.
De plus, chaque fois que l’utilisation de Traqueurs repose sur le consentement, les Utilisateurs peuvent donner ou retirer ce consentement en définissant leurs préférences dans la notification de cookie, ou en mettant à jour ces préférences en conséquence à l’aide du widget approprié de préférences relatives au consentement, le cas échéant.
Il est également possible, par le biais du navigateur ou les fonctionnalités de l’appareil, de supprimer les Traqueurs précédemment stockés, y compris ceux utilisés pour se souvenir du consentement initial de l’Utilisateur.
Les autres Traqueurs dans la mémoire locale du navigateur peuvent être effacés en supprimant l’historique de navigation.
S’agissant des Traqueurs tiers, les Utilisateurs peuvent gérer les préférences et retirer leur consentement par le lien de retrait associé (le cas échéant), à l’aide du moyen indiqué dans la politique de confidentialité de ce tiers ou en contactant celui-ci.
Nonobstant ce qui précède, les Utilisateurs sont informés qu’ils peuvent suivre les instructions fournies par YourOnlineChoices (Europe), la Network Advertising Initiative (États-Unis) et la Digital Advertising Alliance (États-Unis), la DAAC (Canada), la DDAI (Japon), dont les liens figurent ci-après, ou d’autres services similaires. Ces initiatives permettent aux Utilisateurs de sélectionner leurs préférences de suivi pour la plupart des outils publicitaires. Le Propriétaire recommande donc aux Utilisateurs d’utiliser ces ressources en plus des informations fournies dans le présent document.
La Digital Advertising Alliance propose une application appelée AppChoices qui aide les Utilisateurs à contrôler la publicité ciblée par centres d’intérêt sur les applications mobiles.
Propriétaire et Responsable du traitement
Canadian Observatory on Homelessness
6th Floor, Kaneff Tower
York University
4700 Keele St.
Toronto, ON M3J 1P3
416-736-2100 x30208
Courriel de contact du Propriétaire : thehub@edu.yorku.ca
Étant donné que l’installation de Cookies tiers et d’autres systèmes de traçage par les services utilisés dans Homelessness Learning Hub ne peuvent être contrôlées techniquement par le Propriétaire, toute référence spécifique à des Cookies et à des systèmes de traçage installés par des tiers doit être considérée comme indicative. Afin d’obtenir des informations complètes, l’Utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité des services tiers indiqués dans le présent document.
Compte tenu de la complexité objective liée à l’identification des technologies basées sur les Cookies, les Utilisateurs sont invités à contacter le Propriétaire s’ils souhaitent recevoir de plus amples informations sur l’utilisation des Cookies par Homelessness Learning Hub.
Définitions et références légales
Données personnelles (ou Données)
Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d’autres informations – y compris un numéro d’identification personnel – permet l’identification ou l’identifiabilité d’une personne physique.
Données d’utilisation
Les informations collectées automatiquement par Homelessness Learning Hub (ou par des services tiers employés par Homelessness Learning Hub), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent Homelessness Learning Hub, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
La personne utilisant Homelessness Learning Hub qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.
Personne concernée
La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.
Sous-traitant (ou Responsable des données)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l’institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.
Responsable du traitement (ou Propriétaire)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l’institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l’utilisation de Homelessness Learning Hub. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de Homelessness Learning Hub.
Homelessness Learning Hub (ou cette Application)
Les moyens par lesquels les Données personnelles de l’Utilisateur sont collectées et traitées.
Service
Le service fourni par Homelessness Learning Hub comme décrit dans les conditions s’y rapportant (le cas échéant) et sur ce site/cette application.
Union européenne (ou UE)
Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l’Union européenne incluent tous les États membres actuels de l’Union européenne et de l’Espace économique européen.
Cookies
Petits ensembles de données stockés dans l’appareil de l’Utilisateur.
Informations légales
La présente politique de confidentialité a été préparée en exécution des dispositions de plusieurs législations, notamment de l’article 13/14 du règlement européen 2016/679 (règlement général sur la protection des données).
Cette politique de confidentialité concerne uniquement Homelessness Learning Hub, sauf indication contraire dans le présent document.
Dernière mise à jour : 29 avril 2019
iubenda héberge le présent contenu et ne collecte que les Données personnelles strictement nécessaires à sa fourniture.
Voir la Politique de confidentialité complètePolitique de confidentialité de Homelessness Learning Hub
Homelessness Learning Hub collecte certaines Données personnelles de ses Utilisateurs.
Ce document peut être imprimé à des fins de consultation en utilisant la commande d’impression dans les paramètres de tout navigateur.
Résumé de la politique
Données personnelles collectées pour les raisons suivantes et en utilisant les services suivants :
Affichage de contenus à partir de plateformes externes
Vimeo video
Données personnelles : Cookies; Données d’utilisation
Analyses
Google Analytics
Données personnelles : Cookies; Données d’utilisation
Commentaires sur le contenu
Système des commentaires interne
Données personnelles : adresse électronique; nom d’Utilisateur; nom de famille; prénom
Contacter l’Utilisateur
Formulaire de contact et Liste de distribution ou lettre d’information
Données personnelles : adresse électronique; nom de famille; prénom
Hébergement web et infrastructure de backend
Amazon Web Services (AWS)
Données personnelles : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service
Interaction avec des plateformes de collecte de données et d’autres tiers
Widget Mailchimp
Données personnelles : adresse électronique; nom de famille; prénom
Coordonnées
Propriétaire et Responsable du traitement
Canadian Observatory on Homelessness
6th Floor, Kaneff Tower
York University
4700 Keele St.
Toronto, ON M3J 1P3
416-736-2100 x30208Courriel de contact du Propriétaire : thehub@edu.yorku.ca
Politique en entier
Propriétaire et Responsable du traitement
Canadian Observatory on Homelessness
6th Floor, Kaneff Tower
York University
4700 Keele St.
Toronto, ON M3J 1P3
416-736-2100 x30208
Courriel de contact du Propriétaire : thehub@edu.yorku.ca
Types de Données collectées
Figurent parmi les types de Données personnelles que Homelessness Learning Hub collecte directement ou en recourant à des tiers : Cookies; Données d’utilisation; prénom; nom de famille; adresse électronique; nom d’Utilisateur.
Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez Homelessness Learning Hub.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par Homelessness Learning Hub sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par Homelessness Learning Hub. Dans le cas où Homelessness Learning Hub précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par Homelessness Learning Hub ou par les propriétaires de services tiers utilisés par Homelessness Learning Hub vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la Politique relative aux cookies, si elle est disponible.
Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de Homelessness Learning Hub et confirment qu’ils obtiennent le consentement du tiers pour fournir les Données au Propriétaire.
Mode et lieu de traitement des Données
Méthodes de traitement
Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de Homelessness Learning Hub (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.
Base juridique du traitement
Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l’une des conditions suivantes s’applique :
- les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques ; A noter : Selon certaines législations, le Propriétaire peut être autorisé à traiter des Données personnelles jusqu’à ce que l’Utilisateur s’y oppose (« opt-out »), sans avoir à dépendre du consentement ou de l’une des bases juridiques suivantes. Cette condition ne s’applique toutefois pas lorsque le traitement des Données personnelles est soumis à la loi européenne sur la protection des données ;
- la fourniture de Données est nécessaire pour l’exécution d’un accord avec l’Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
- le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
- le traitement est lié à une tâche effectuée dans l’intérêt public ou dans l’exercice de l’autorité publique dévolue au Propriétaire ;
- le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.
Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s’applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.
Lieu de traitement
Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.
Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l’ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.
Si un tel transfert a lieu, les Utilisateurs peuvent en savoir plus en consultant les sections correspondantes du présent document ou se renseigner auprès du Propriétaire en utilisant les informations fournies dans la section de contact.
Temps de conservation
Les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées.
Par conséquent :
- Les Données personnelles collectées à des fins liées à l’exécution d’un contrat entre le Propriétaire et l’Utilisateur doivent être conservées jusqu’à la pleine exécution du contrat.
- Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.
Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour l’exécution d’une obligation légale ou sur ordre d’une autorité.
Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d’accès, le droit d’effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l’expiration de la période de conservation.
Finalités du traitement
Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit : Analyses, Contacter l’Utilisateur, Commentaires sur le contenu, Interaction avec des plateformes de collecte de données et d’autres tiers, Affichage de contenus à partir de plateformes externes et Hébergement web et infrastructure de backend.
Pour obtenir des informations précises sur les Données personnelles utilisées pour chaque finalité, l’Utilisateur peut consulter la partie « Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles ».
Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles
Les Données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes à l’aide de plusieurs services :
Affichage de contenus à partir de plateformes externes
Ce type de services vous permet de visualiser et d’interagir avec le contenu hébergé sur des plateformes externes directement à partir des pages de Homelessness Learning Hub. Si un tel service est installé, il peut toujours collecter les données relatives au trafic Web des pages, même si l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Vimeo video (Vimeo, LLC)
Vimeo est un service de visualisation de contenu vidéo fourni par Vimeo, LLC qui permet à Homelessness Learning Hub d’incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
Données personnelles traitées : Cookies; Données d’utilisation.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
Analyses
Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.
Google Analytics (Google LLC)
Google Analytics est un service d’analyse Web fourni par Google LLC (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de Homelessness Learning Hub, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire.
Données personnelles traitées : Cookies; Données d’utilisation.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de retrait.
Commentaires sur le contenu
Les services des commentaires du contenu permettent aux Utilisateurs de faire et de publier des commentaires sur les contenus de Homelessness Learning Hub.
Selon les paramètres choisis par le Propriétaire, les Utilisateurs peuvent laisser des commentaires anonymes. Toute adresse électronique fournie par l’Utilisateur au titre des Données Personnelles pourra être utilisée pour envoyer des notifications de commentaires sur le même contenu. Les Utilisateurs sont responsables du contenu de leurs propres commentaires.
Si un service des commentaires du contenu fourni par des tiers est installé, il peut toujours collecter les données de trafic Web des pages où le service des commentaires a été installé, même si les utilisateurs ne l’utilisent pas.Système des commentaires interne (Homelessness Learning Hub)
Homelessness Learning Hub dispose de son propre système interne de commentaires de contenu.
Données personnelles traitées : adresse électronique; nom d’Utilisateur; nom de famille; prénom.
Contacter l’Utilisateur
Formulaire de contact (Homelessness Learning Hub)
En remplissant le formulaire de contact avec leurs Données, l’Utilisateur autorise l’utilisation de ces renseignements par Homelessness Learning Hub aux fins de répondre aux demandes d’information, de citations ou à toute autre demande tel que l’indique l’en-tête du formulaire.
Données personnelles traitées : adresse électronique; nom de famille; prénom.
Liste de distribution ou lettre d’information (Homelessness Learning Hub)
L’inscription sur la liste de distribution ou à la lettre d’information entraîne l’ajout de l’adresse électronique de l’Utilisateur à la liste de contact des personnes qui peuvent recevoir des messages électroniques contenant des informations de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de Homelessness Learning Hub. Votre adresse électronique peut aussi être ajoutée à cette liste si vous vous inscrivez à Homelessness Learning Hub ou après avoir effectué un achat.
Données personnelles traitées : adresse électronique; nom de famille; prénom.
Hébergement web et infrastructure de backend
Ce types de services ont pour objet d’héberger des Données et des fichiers qui permettent à Homelessness Learning Hub de fonctionner et d’être distribuée et de fournir une infrastructure prête à l’emploi pour que des fonctions ou parties spécifiques de Homelessness Learning Hub fonctionnent.
Il est possible que certains des services, parmi ceux listés ci-dessous, peuvent fonctionner à travers des serveurs répartis géographiquement, rendant la position réelle du stockage des Données personnelles difficile à déterminer.
Amazon Web Services (AWS) (Amazon Web Services, Inc.)
Amazon Web Services (AWS) est un service d’hébergement et de backend fourni par Amazon Web Services, Inc.
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service.
Lieu de traitement : Canada – Politique de confidentialité.
Interaction avec des plateformes de collecte de données et d’autres tiers
Ce type de services permet aux Utilisateurs d’interagir directement avec des plateformes de collecte de données ou d’autres services depuis les pages de Homelessness Learning Hub dans le but de sauvegarder ou de réutiliser des données.
Si l’un de ces services est installé, il peut collecter des données sur la navigation et des Données d’utilisation sur les pages sur lesquelles il est installé, même si les Utilisateurs n’utilisent pas activement ce service.Widget Mailchimp (The Rocket Science Group LLC)
Le widget Mailchimp est un service permettant d’interagir avec le service de gestion des adresses électroniques et d’envoi de messages Mailchimp, proposé par The Rocket Science Group LLC.
Données personnelles traitées : adresse électronique; nom de famille; prénom.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
Droits des Utilisateurs
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.
En particulier, les Utilisateurs ont le droit de faire ce qui suit :
- Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s’ils ont déjà donné leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
- S’opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s’opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement. Des précisions sont ajoutées dans la section correspondante ci-dessous.
- Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d’obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d’obtenir une copie des Données en cours de traitement.
- Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l’exactitude de leurs Données et de demander qu’elles soient mises à jour ou corrigées.
- Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit, sous certaines conditions, de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
- Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit, sous certaines conditions, d’obtenir l’effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
- Récupérer leurs Données et les transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d’aucune sorte. Cette disposition s’applique, sous réserve que les Données soient traitées par des moyens automatisés et que le traitement repose sur le consentement de l’Utilisateur, sur un contrat auquel l’Utilisateur est partie ou sur des obligations précontractuelles.
- Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.
Informations concernant le droit d’opposition au traitement
Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l’intérêt public, dans l’exercice d’une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s’opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.
Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s’opposer à ce traitement à tout moment sans aucune justification. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.
Comment exercer ces droits
Toute demande d’exercice des droits de l’Utilisateur peut être adressée au Propriétaire grâce aux coordonnées fournies dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et seront étudiées par le Propriétaire le plus tôt possible et toujours dans un délai d’un mois.
Politique relative aux Cookies
Homelessness Learning Hub utilise des Traqueurs. Pour en savoir plus, l’Utilisateur peut consulter la Politique relative aux Cookies.
Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données
Action en justice
Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de Homelessness Learning Hub ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.
Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur
Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, Homelessness Learning Hub peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.
Journaux système et maintenance
À des fins d’exploitation et de maintenance, Homelessness Learning Hub et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec Homelessness Learning Hub (journaux système) ou utiliser à cette fin d’autres Données personnelles (telles que l’adresse IP).
Informations non incluses dans la présente politique
De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.
Comment les demandes « Ne pas pister » sont traitées
Homelessness Learning Hub ne prend pas en charge les demandes « Ne pas pister ».
Référez-vous à la politique de confidentialité des services tiers pour déterminer s’ils acceptent ou non aux demandes « Ne pas pister ».
Modifications de la présente politique de confidentialité
Le Propriétaire se réserve le droit d’apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans cette Homelessness Learning Hub ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l’intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.
Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l’Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l’Utilisateur lorsque nécessaire.
Définitions et références légales
Données personnelles (ou Données)
Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d’autres informations – y compris un numéro d’identification personnel – permet l’identification ou l’identifiabilité d’une personne physique.
Données d’utilisation
Les informations collectées automatiquement par Homelessness Learning Hub (ou par des services tiers employés par Homelessness Learning Hub), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent Homelessness Learning Hub, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
La personne utilisant Homelessness Learning Hub qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.
Personne concernée
La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.
Sous-traitant (ou Responsable des données)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l’institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.
Responsable du traitement (ou Propriétaire)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l’institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l’utilisation de Homelessness Learning Hub. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de Homelessness Learning Hub.
Homelessness Learning Hub (ou cette Application)
Les moyens par lesquels les Données personnelles de l’Utilisateur sont collectées et traitées.
Service
Le service fourni par Homelessness Learning Hub comme décrit dans les conditions s’y rapportant (le cas échéant) et sur ce site/cette application.
Union européenne (ou UE)
Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l’Union européenne incluent tous les États membres actuels de l’Union européenne et de l’Espace économique européen.
Cookie
Les Cookies sont des Traqueurs constitués de petits ensembles de données stockés dans le navigateur de l’Utilisateur.
Traqueurs
Un Traqueur indique toute technologie – par exemple, les Cookies, les identifiants uniques, les balises Web, les scripts intégrés, les balises électroniques et les empreintes digitales – permettant de suivre les Utilisateurs, par exemple en accédant à des informations ou en les stockant sur l’appareil de l’Utilisateur.
Informations légales
La présente politique de confidentialité a été préparée en exécution des dispositions de plusieurs législations, notamment de l’article 13/14 du règlement européen 2016/679 (règlement général sur la protection des données).
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Dernière mise à jour : 29 avril 2019
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